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Le contenu de chaque dossier " Environnement et Urbanisme" est consultable sur rendez-vous auprès de notre association.
Urbanisme
Dossiers URBANISME
1 – BARBATRE POS approuvé 27/03/1996
2 – BARBATRE POS modification 27/09/1996
3 – NOIRMOUTIER POS approuvé 30/06/1994
4 – NOIRMOUTIER POS 30/06/1994
15 – NOIRMOUTIER PLU 2000 à 2011
16 – NOIRMOUTIER PLU 2011 – 2012 - 2014
20 – NOIRMOUTIER PPRL 2011 -2012 -2014
1. Commune de Barbâtre
Plan d’occupation des Sols – Révision 2-0
- Révision 2-0 prescrite le 24 mars 1992
- Révision 2-0 projet approuvé le 28 mars 1995
- Révision 2-0 approuvée le 27 mars 1996
Contenu du dossier :
1 - Rapport de présentation de 91 pages
2 - Trois plans de zonage au 1/2000
Un plan de zonage au 1/5000
Un plan de servitude de passage des piétons sur le littoral de Noirmoutier au 1/1000
Deux plans de servitude de passage des piétons sur le littoral de Noirmoutier au 1/50000
3 - Un règlement de plan d’occupation des sols de 61 pages
Une délibération du conseil municipal arrêtant le projet de révision au 3 avril 1995 (3 pages)
4 - Deux plans du DPU (Droit de Préemption Urbain) – G1 – G2 au 1/5000
Un plan des servitudes au 1/5000
Un plan réseau d’eau potable au 1/5000
Un plan réseau d’assainissement au 1/5000
Un dossier « Annexes » :
A – Liste des emplacements réservés
B – Liste des opérations déclarées d’utilité publique
C – Annexes sanitaires
D – Servitudes d’utilité publique
E – Directives d’aménagement nationales ou particulières
F – Listes des lotissements dont les règles d’urbanisme ont été maintenues
2. Commune de Barbâtre
Plan d’occupation des Sols – Révision 2-0
2 rapports faits par AAIN à propos de la révision et transmis à enquête publique
3. Commune de Noirmoutier en l’Ile
Dossier à l’usage des Associations
Plan d’occupation des Sols
- POS initial du 29 novembre 1971
- POS approuvé le 23 octobre 1976 et mis en révision le 15 novembre 1977
- POS révisé et approuvé le 26 octobre 1983
- Première modification le 3 juillet 1987
- Deuxième modification le 25 mars 1988
- Troisième modification
Objet : création de secteurs pour les établissements hôteliers existants
1 – Modification du POS approuvé le 26 octobre 1983
Rapport de présentation et rapport de présentation complémentaire
2 – Pas de plan de zonage
3 – Règlement mis à jour par article du 26 juin 1991
Règlement signé par le maire Louis Dauptain le 19 décembre 1990
4 – Annexes
4-A Liste des emplacements réservés
4-B Liste des opérations déclarées d’utilité publique
4-C Annexes sanitaires
4-D Servitudes d’utilité publique
4-E Loi du 3 janvier 1986 Protection et Aménagement du Littoral
4-F Décret et arrêté du Bois de la Chaize
4-G Délibération et plan du DPU (Droit de Préemption Urbain)
Révision 2-0 Noirmoutier 1992/1993/1994
- Les prés Patouillards
4. Commune de Noirmoutier en l’Ile
Plan d’occupation des Sols
- Révision prescrite le 31 janvier 1992, puis le 30 juin 1993, puis le 30 juin 1994
- Carte du remembrement
- Divers documents 1990/1993
Annexes
A – Liste des emplacements réservés
B – Liste des opérations déclarées d’utilité publique
C – Annexes sanitaires
D – Servitudes d’utilité publique
E – Directives d’aménagement nationales et prescriptions nationales ou particulières
F – Liste des lotissements dont les règles d’urbanisme ont été maintenues
G – Avis des personnes publiques et listes des personnalités consultées
H – Listes des voies conservant leur plan d’alignement
I – Plan du droit de préemption urbain
G – Zone de protection du patrimoine architectural et urbain
5. Commune de Noirmoutier en l’Ile
Zone de Protection du Patrimoine Architectural et Urbain + dossier LUZAN l’Herbaudière
5.1 – Rapport de présentation
Présenté le 28 Juin 1991, modifié après enquête publique selon compte-rendu de la réunion du 11 mars 1992.
Maîtres d’ouvrages :
Commune de Noirmoutier en l’Ile
C.A.U.E. de la Vendée
S.D.A. de la Vendée
Architectes chargés de l’Etude : Daniel RECHARD, Jean LEMOINE, Jocelyne FUSEAU, Philbert DUPONT
5.2 – Règlement
6. Plan d’Occupation des Sols de Noirmoutier en l’Ile
6.2 – Plans de Zonage
Numérotés de 1 à 4
Révision le 06/09/1996
Révision le 07/02/1997
Projet modifié après consultation des services publics le 04/07/1997
Dossier Banzeau
7. Plan d’Occupation des Sols de Noirmoutier en l’Ile
Vu pour être annexé à la délibération du Conseil Municipal du 30 Juin 1994.
7.1 – Rapport de présentation
Révisions des 30/01/1992, 30/06/1993 et 30/06/1994
7.3 – Règlement
Révisions des 31/01/1992, 30/06/1993, 30/06/1994,
Modification du 08/12/1995
Modification approuvée le 10/05/1996
7.4 – Liste des emplacement réservés
Révisions les 31/01/1992, 30/06/1993, 30/06/1994
7.11 – Rapport de présentation
Révision prescrite le 06/09/1996
Révision projet arrêté le 07/02/1997
Projet modifié après consultation des Services Publics le 07/04/1997
8. Plan d’Occupation des Sols de Noirmoutier en l’Ile
8.1 – Règlement
Révision 3.0 prescrite le 06/09/1996
Révision 3.0 arrêtée le 07/02/1997
Projet modifié après consultations des Services Publics le 04/07/1997
9. Plan d’Occupation des Sols de Noirmoutier en l’Ile de 1998
Approuvé en 1998 et modifié en 2003
Opération d’habitat à la Borderie et allé Izacard et restructuration du Collège des Sorbets
10. ZPPAUP de l’Epine Mai 2004
- Rapport de présentation
- Prescription réglementaire
- Plan réglementaire au 1/5 000ème
- Détail des zones urbaines du plan réglementaire
-
- Cartes d’aléas
11. ZPPAUP de l’Epine validé par Conseil municipal du 14/12/2005
- Prescription réglementaire
- un dossier photocopié de Mai 2004
- Année 2006
12. PLU de l’Epine année 2006
1 Rapport de présentation
2.a Projet d’aménagement et développement durable
2.b Observations d’aménagement
3 Règlement
4 Documents graphiques
5.1 Annexes graphiques
5.2a Liste des servitudes
5.2b Plan des servitudes, Plan du réseau des eaux usées
5.3 Annexes sanitaires
5.6 Liste des lotissements dont les règles sont maintenues
Un dossier de travail du jeudi 22 juin 2006 concernant la finalisation du dossier PLU
Compte-rendu de réunion
Un extrait du Registre des délibérations du 26/10/2001 ayant pour objet la détermination des modalités de concertation pour le Plan Local d’Urbanisme
Quatre extraits du Registre des délibérations du 18/10/2005
Objet :
- Demande d’accord du Président de la Communauté de Commune pour le dossier de PLU
- Arrêt du projet du Plan Local d’Urbanisme
- Demande d’accord du Préfet
- Délibération tirant le bilan de la concertation
13. Dossier S.C.O.T. de Noirmoutier en l’Ile
- Conseil Communautaire
- Rapport d’étape de février 2006
- Loi Urbanisme et Habitat
- SCOT 2007
14. Z.P.P.A.U.P. de Noirmoutier en l’Ile
1991 28 Juin
Rapport de présentation ZPPAU de Noirmoutier
Etude préalable à la révision de la ZPPAU et sa modification en ZPPAUP
Rapport de présentation :
1 Constitution du paysage
- La ville de Noirmoutier
- L’Herbaudière, Le Vieil et les villages
- Le patrimoine vernaculaire
- Le patrimoine lié au sel
- Le patrimoine diffus
- Le patrimoine balnéaire
- Le patrimoine du littoral
- Le patrimoine militaire
- Le patrimoine archéologique
- Le patrimoine végétal
- Le patrimoine d’aujourd’hui
Un plan historique échelle 1/5000ème
Un plan de janvier 2008
Un plan paysage de novembre 2007
2012 Dossier AVAP
15. Zonage PLU de Noirmoutier en l’Ile 2000
CR Réunion publique du 16 décembre 2005
Guide juridique de Isabelle CASSIN 2005 deuxième édition
CR Réunion du 22 juin 2006 (Sorbets – Lutins)
- Loi urbanisme sur l’habitat 2003
- PADD de Noirmoutier. Projet d’aménagement et de développement durable. Juillet 2005
- Contrat de développement des zones humides 2005
- PLU : présentation du débat d’orientation du PADD2005
– PLU de Noirmoutier en l’Ile du 16 Janvier 2007
- Rapport de présentation
- Projet d’aménagement et de développement durable
3 Règlement
4 Documents graphiques
5.3 Droit de préemption urbain
5.5 Fossés et Etiers
5.6 Liste des lotissements
6 Avis des personnes associées et consultées
7 Enquête publique
8 Modifications suite aux avis de l’enquête publique
Un dossier pour l’aménagement de l’entrée de ville
Carte datée de 2006
– PLU de Noirmoutier en l’Ile du 5 janvier 2008
Projet de modif. Du PLU du 5/01/2008
- PLU de Noirmoutier en l’Ile 2009
Carte des servitudes
- PLU de Noirmoutier en l’Ile 2011
CR réunion 16 mars 2011 et 27 avril 2011
16. PLU de Noirmoutier en l’île -2011
- Bilan diagnostic et enjeux 16 mars 2011
- Rapport et avis de la commission d’enquête juillet / août 2007
- Réunion publique du 16 mars 2011
- Projet d’aménagement urbain de Daniel Réchard (sans date)
- Révision POS de 1998
- PADD version provisoire du 8 juin 2011
PLU de Noirmoutier en l’Ile du 15 Mai 2012
Dossier d’arrêt
Prescription 01/02/2011
Arrêt 15/05/2012
- Rapport de présentation
- Projet d’aménagement et de développement durable
3a Règlement
4 Orientations d’aménagement et de programmation
5.1 Servitudes d’utilité publique
5.2 Annexes sanitaires
5.3 Droit de préemption urbain
5.4 Plan des réseaux EDF et eau potable
5.5 Servitudes des fossés et des étiers
5.6 Liste des lotissements dont les règles sont maintenues
5.7 Axes bruyants
5.8 Zones de préemption au titre des espaces naturels et sensibles
5.9 Vestiges archéologiques
5.10 Inventaire des bâtiments repérés au titre de la loi paysage
5.11 ZPPAU
1 – Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Noirmoutier en l’île du 1er Février 2011
2 – Extrait du registre des délibérations du Conseil Municipal de Noirmoutier en l’Ile du 15 Mai 2012.
PLU de Noirmoutier en l’Ile 2014
Enquête publique
PLU de Noirmoutier
Modification N° 3 de 2017
17. PLU Commune de l’Epine du 18 Octobre 2015
Elaboration du PLU :
Dossier porté à la connaissance du 26 avril 2002 :
- Tableau des servitudes
- Plan des Servitudes
- Fiches des servitudes
- Recensement général agricole
- Etat descriptif des Entreprises
- Notice Incendie
- Fiches INSEE
- Inventaire du ZNIEFF et ZICO
- Vestiges des sites archéologiques
- 1. Rapport de présentation pour être annexé à la délibération du Conseil Municipal du 18 Octobre 2005
2a. Projet d’aménagement et de développement durable
2b. Orientations d’aménagements
3. Règlement
4. Documents graphiques
5. Documents annexes :
1. Annexes graphiques
2a. Liste des servitudes
2b. Plan des servitudes
3. Annexes sanitaires
4. Plan de réseau eau potable
5. Plan de réseau des eaux usées
6. Liste des lotissements dont les règles sont maintenues
1 Dossier du POS de l’Ile de Noirmoutier approuvé à l’Epine le 12/12/1990
Suite 17 – PLU Commune de l’Epine du 12 Avril 2002
Pièces diverses :
- Implantation des constructions
- 1 extrait des délibérations du Conseil Municipal de l’Epine du 07/07/2001
- 1 extrait des délibérations du Conseil Municipal de l’Epine du 26/10/2001
- Plan de prévention des risques littoraux
- Atlas de l’aléa de submersions marines sur le littoral vendéen
- Extrait des délibérations du Conseil Municipal de l’Epine du 18/04/2003
- Extrait des délibérations du Conseil Municipal de l’Epine 18/10/2005
- Courrier au Préfet du 25/11/2005
- Avis au public de l’enquête publique : séance du 20/03/2006
- Arrêté 2006-42 reçu en Mairie de l’Epine du 07/04/2006
Annexes graphiques
- Plan des servitudes (3 exemplaires)
- Plan du réseau des eaux usées
18. PLU Commune de La Guérinière du 11 Janvier 2008
1996
- Révision Pos la Guérinière
Dossier d’arrêt
- Rapport de présentation (cartographie évaluation environnementale)
- Projet d’aménagement et de développement durable
- Règlement
- Règles écrites
- Règles graphiques
- Orientations d’aménagements
- Annexes
- Annexes sanitaires
- Servitudes d’utilité publique
- Emplacements réservés
- Classement sonore des infrastructures de transports terrestres
- Défense Incendie
19. PLU Commune de Noirmoutier du 19 Mars 2013
- Document de travail provisoire
- Rapport du Commissaire enquêteur
- Projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme
- Rapport et conclusion du Commissaire enquêteur
- Conclusion
- Règlement
20. Plan de Prévention des Risques Littoraux de l’Ile Noirmoutier
PPRL 2011
PPRL 2012
- Consultation sur l’avant-projet de PPRL en date du 18/10/2012
- Atlas de l’aléa de submersions marines sur le littoral vendéen
- Carte d’aléa, plan n° 7
- Carte d’aléa, plan n° 14
- Carte d’aléa, plan n° 15
- Carte d’aléa, plan n° 16
- 1 CD de Janvier 2015
- 1 CD de Mai 2015
- Atlas de l’aléa de submersions marines sur le littoral vendéen
- Un courrier de Jacques OUDIN du 15/12/2012
- 1 dossier photos
- Un courrier de Jacques OUDIN du 07/01/2013
PPRL 2014
- PPRL janvier 2014
- PPRL 30 septembre 2014