142 E   Fonds Comité Local des pêches du Quartier de Noirmoutier   Don 2012

Ce Comité fut dissous le 31 décembre 2011 et remplacé par le Comité Régional des  Pêches avec comme  directeur  Edmond Dattin

142 E 1 -   Assemblées Générales de l'Organisation Professionnelle des Pêches 1963 et 1964

142 E 2 -   Procès-verbaux des réunions 1962-1971 

142 E 3 -   Classeur comportant : Etats des taxes de pêche adressés au C.C.P.U 1954-1961, Bilans et projets 1948-1956, projet de budget 1958 et bilan financier 1957, projet de budget 1959 et bilan financier 1958

142 E 4 -   Secrétariat : Enregistrement des pièces, départ et arrivée 1955-1963

142 E 5 -   Répertoire alphabétique des marins du Quartier de Noirmoutier 22 juin 1978  

142 E 6 -   Centre administratif des Affaires Maritimes : Fichier central des marins, états des dernières positions connues au 8 octobre 1976, 13 octobre 1977, 14 octobre 1976, 12 mai 1978

142 E 7-   Procès-verbal des conseils d'administration du Comité Local des Pêches maritimes du Quartier de Noirmoutier 1946-1961

142 E 8 -  Taxes  forfaitaires pour les bateaux : Quartier de Noirmoutier 1961, 1962, 1963, port de Beauvoir 1970-1976, Quartier de Noirmoutier (ports de l'Epine, l'Epoids, la Guérinière,  l'Herbaudière, Barbâtre, Fromentine, la Barre de  Monts, Notre Dame de Monts)     1950-1962, 1964-1965, 1970-1971

142 E 9 -  École de pêche: Formation professionnelle des marins-pêcheurs et leur perfectionnement 1963, 1971, 1972

142 E 10 - Classeur regroupant différents documents : Notices sur les phares et balises et les appareils nautiques, projet de création d'un banc artificiel de pétoncles en baie de Bourgneuf  1953, projet de construction de la cale du Bonhomme 1953.

142 E 11 - Classeur II : Fortunes de mer, rapport moral sur l'activité du comité central des pêches maritimes 1955, informations météorologiques, bureau du Comité Central des pêches 1946-1957, remboursement de diverses avaries de mer

142 E 12 - Classeur III : Taille marchande des poissons, crustacés, coquillages  1964-1970, arrêtés divers pour l'exercice de la pêche 1966-1974, réglementation pour les coquilles Saint-Jacques 1965-1969, gisements naturels coquillers du Quartier de Noirmoutier, arrêtés concernant la pêche des coquillages 1961-1980, cueillette du goémon, exploitation des algues marines 1952-1976, règlements pour les marins- pêcheurs conchyliculteurs

142 E 13  - Classeur IV : États récapitulatifs de la Direction Générale des Impôts, bordereaux de versement des salaires du personnel 1951-1970, salaire du personnel, indemnités, manque à gagner pour les membres du Bureau avant l'autonomie du Comité des pêches 1937-1957,                              dossiers d'assurances, documents divers concernant les différentes taxes à payer, pièces de comptabilité

142 E 14 -  Classeur V : Décrets régissant le Comité Local des Pêches  1946-1972

142 E 15 -  Classeur VI : Dossier sur la grue achetée par le Comité Local  juin 1954

142 E 16 - Aide au carburant  1e trimestre 1986